1. Éditeur du site
Le site www.capsalon.com est la propriété de l’Association des Professionnels du Nautisme, dont le siège social est situé :
Zone Technique du port – 34300 LE CAP D’AGDE
Téléphone : 04 67 21 54 73
E-mail : contact@capsalon.com
Numéro de SIRET : 442 668 059 00011
Code APE : 913E
N° de TVA intracommunautaire : FR 81442668059

2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de l’Association des Professionnels du Nautisme.

3. Conception et réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par :
Exception Faite !
7, chemin cosses sous jasse neuve 34410 Sérignan, France
www.exceptionfaite.com

4. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web : www.ovh.com

5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site www.capsalon.com (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de l’Association des Professionnels du Nautisme, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus sans autorisation préalable est strictement interdite.

6. Protection des données personnelles
Les informations collectées via le site sont destinées à l’usage exclusif de l’Association des Professionnels du Nautisme. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@capsalon.com.

7. Limitation de responsabilité
L’Association des Professionnels du Nautisme ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions présentes sur le site. L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.